Mentions Légales

Les Laboratoires Zambon France sont heureux de vous accueillir sur leur Site Internet et de vous permettre ainsi de mieux les connaître.

Les présentes mentions légales s’appliquent à tout utilisateur visitant ce Site Internet. En le consultant, l’utilisateur s’engage à les respecter sans réserve.

Propriété intellectuelle

Ce site Internet, ainsi que son contenu, sont la propriété de Zambon France qui en est exploitant.

La présentation, l’arborescence et chacun des éléments, y compris, notamment, les graphismes, les logiciels, les marques et logos en ligne sur ce Site Internet sont la propriété de Zambon France ou du Groupe Zambon ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Conformément aux lois régissant les droits de propriété littéraire et artistique ou les droits voisins, la reproduction et la représentation de tout ou partie des éléments composant ce Site Internet sont strictement interdites et constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sauf autorisation écrite et préalable de Zambon France.

Zambon France se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Nature des informations mises en ligne

Ce site Internet contient des informations relatives à la santé, à des gammes de produits pharmaceutiques et aux traitements médicaux exclusivement réservés à un usage humain.

Ces informations sont publiées à titre purement informatif et n’ont aucune valeur contractuelle. Elles ne sauraient, en aucun cas, constituer un engagement de quelque nature que ce soit de la part de Zambon France ni être utilisées pour effectuer, notamment, un diagnostic médical ou prescrire des médicaments. A cet effet il appartient à l’utilisateur de consulter un professionnel de santé, médecin, pharmacien, préalablement à tout usage des produits présentés sur ce Site Internet. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Données nominatives

En conformité avec les dispositions de la loi 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, ce Site Internet et les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir de ce site Internet font l'objet d'une déclaration en cours auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil).

L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 32 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations communiquées par l'utilisateur via ce site Internet, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l'exploitant de ce Site Internet, responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression portant sur les données personnelles le concernant en écrivant à l'exploitant de ce Site Internet :

  • Soit par courrier, électronique, à l’adresse suivante : contactzf@zambongroup.com
  • Soit par voie postale, à l’adresse suivante :
    Zambon France (Direction des Ressources Humaines)
    13 rue René Jacques, 92138 Issy-les-Moulineaux cedex- France.

Limitations de responsabilité

Zambon France s’efforce d’assurer l’exactitude, l’exhaustivité et la mise à jour des informations mises en ligne sur ce Site Internet.

Zambon France décline toute responsabilité pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, les origines, natures ou conséquences, résultant (i) d’une utilisation frauduleuse, d’une imprécision, inexactitude, omission relative à des informations disponibles sur ce Site Internet, (ii) d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant, notamment, eu pour conséquence une modification des informations mises en ligne, (iii) de l’impossibilité d’accéder au Site Internet ou de son utilisation, incluant notamment toutes détériorations ou virus infectant votre équipement informatique ou tout autre bien.

En outre, il appartient à l’utilisateur de prendre toutes mesures pour éviter la contamination de ce Site Internet par des virus ou autres parasites.

Liens vers d'autres sites

La responsabilité de Zambon France ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel les visiteurs auraient accès via ce site.

Droit applicable et juridictions compétentes

Le présent Site Internet et son contenu sont régis par le droit français. Tout litige s’y rapportant sera soumis à la compétence des juridictions françaises.

Informations

Editeur du Site Internet :
Zambon France, 13 rue René Jacques, 92138 Issy-les-Moulineaux cedex, France

Directeur de publication :
Monsieur Pascal Brossard

Responsable de la communication :
Mireille Grataloup

Hébergement du Site Internet :
Zambon France, 13 rue René Jacques, 92138 Issy-les-Moulineaux cedex, France