Mentions légales

Les Laboratoires Zambon France sont heureux de vous accueillir sur leur site internet zambonpharma.com/fr/fr et de vous permettre ainsi de mieux nous connaître.

 

MENTIONS LEGALES

Editeur du Site Internet :
Zambon S.p.A.
Head Office: Via Lillo del Duca, 10 - 20091 Bresso Italia
Listed in the Milan Company Register No: 05341830965

Responsable de traitement
Zambon France S.A.
13, rue René Jacques 92138 ISSY LES MOULINEAUX
S.A. au capital de 4 589 955 EUROS
RCS Nanterre B 435 580 097
N° SIRET 435 580 097 00069
Numéro TVA intracommunautaire :FR50435580097

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Les présentes conditions générales d’utilisation s’appliquent à tout utilisateur visitant ce Site Internet. En le consultant, l’utilisateur les accepte et s’engage à les respecter sans réserve.

Propriété intellectuelle
Ce site internet, ainsi que son contenu, sont la propriété de Zambon France qui en est exploitant.
La présentation, l’arborescence et chacun des éléments, y compris, notamment, les graphismes, les logiciels, les marques et logos en ligne sur ce site internet sont la propriété de Zambon France ou du Groupe Zambon ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Conformément aux lois régissant les droits de propriété littéraire et artistique ou les droits voisins, la reproduction et la représentation de tout ou partie des éléments composant ce site internet sont strictement interdites et constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sauf autorisation écrite et préalable de Zambon France.
Zambon France se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Nature des informations mises en ligne
Ce site internet contient des informations relatives à la santé, à des gammes de produits pharmaceutiques et aux traitements médicaux exclusivement réservés à un usage humain.
Ces informations sont publiées à titre purement informatif et n’ont aucune valeur contractuelle. Elles ne sauraient, en aucun cas, constituer un engagement de quelque nature que ce soit de la part de Zambon France ni être utilisées pour effectuer, notamment, un diagnostic médical ou prescrire des médicaments. A cet effet il appartient à l’utilisateur de consulter un professionnel de santé, médecin, pharmacien, préalablement à tout usage des produits présentés sur ce site internet. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Limitations de responsabilité
Zambon France s’efforce d’assurer l’exactitude, l’exhaustivité et la mise à jour des informations mises en ligne sur ce site internet.
Zambon France décline toute responsabilité pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, les origines, natures ou conséquences, résultant d’une utilisation frauduleuse, d’une imprécision, inexactitude, omission relative à des informations disponibles sur ce site internet, d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant, notamment, eu pour conséquence une modification des informations mises en ligne de l’impossibilité d’accéder au site internet ou de son utilisation, incluant notamment toutes détériorations ou virus infectant votre équipement informatique ou tout autre bien.
En outre, il appartient à l’utilisateur de prendre toutes mesures pour éviter la contamination de ce site internet par des virus ou autres parasites.

Liens vers d'autres sites
La responsabilité de Zambon France ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel les visiteurs auraient accès via ce site.

Droit applicable et juridictions compétentes
Le présent site internet et son contenu sont régis par le droit français. Tout litige s’y rapportant sera soumis à la compétence des juridictions françaises.